Cette politique d'utilisation des cookies régit l'usage que nous en faisons. En utilisant ce site web, vous acceptez cette politique d'utilisation des cookies en entier et sans réserves. Si vous êtes en désaccord avec cette politique ou n'importe quelle partie de celle-ci, vous ne devez pas utiliser ce site web.
Nous utilison les cookies pour améliorer l'environnement d'utilisation en évitant des tâches répétitives, comme préserver la connexion d'un compte.
Nous utilisons des cookies pour mesurer l'utilisation du site et optimiser son chargement.
Vous devez acceptez cette politique systématiquement lorsque vous vous inscrivez, connectez ou que vous demandez un devis.
https://ateliercad.com peut réviser ces conditions d'utilisation de temps à autre. Les conditions générales révisées s'appliqueront à l'utilisation de ce site Web à compter de la date de publication des conditions générales révisées sur ce site Web. Veuillez consulter cette page régulièrement pour vous assurer que vous êtes familiarisé avec la version actuelle.
Si une disposition de ces conditions d'utilisation est jugée illégale et/ou inapplicable par un tribunal ou une autre autorité compétente, les autres dispositions resteront en vigueur. Si une disposition illégale et/ou inapplicable serait légale ou exécutoire si une partie de celle-ci était supprimée, cette partie sera réputée supprimée, et le reste de la disposition restera en vigueur.
Ces conditions d'utilisation, ainsi que la politique de confidentialité de https://ateliercad.com, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et AtelierCAD en ce qui concerne votre utilisation de ce site Web, et remplacent tous les accords précédents concernant votre utilisation de ce site Web.
Ces conditions d'utilisation seront régis et interprétés conformément aux lois de Genève, Suisse, (Développement) et Londres, Royaume-Uni, (Hébergeur du serveur) et tout litige relatif à ces conditions d'utilisation sera soumis à la juridiction exclusive du tribunaux de Genève, Suisse.
Ces conditions d'utilisation ont été écrite par un développeur tiers, nommé Donatien Polliand (https://artcad.net).
Le nom complet de https://ateliercad.com est AtelierCAD.
Ces conditions d'utilisation ont été mises à jour et révisées pour la dernière fois le Dimanche 30 Juillet 2022.